Mentions légales
Dernière mise à jour : 15 juillet 2026
1. Éditeur du site
Le site BUNKAY est exploité par Myriam BOURACE, sous le nom Bunkay, domiciliée à VILLE 3, 2525 Le Landeron, Suisse.
Contact : contact@bunkay.com.
2. Directeur de la publication
La direction de la publication est assurée par Myriam BOURACE.
3. Propriété intellectuelle
La structure générale du Site, ainsi que les textes, graphismes, logos, icônes, et plus généralement l'ensemble des éléments composant le Site, sont la propriété de BUNKAY ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
Les créations (visuels, designs, descriptions) publiées par les créateurs sur la plateforme restent la propriété de leurs auteurs respectifs, dans les conditions précisées par les Conditions générales d'utilisation.
4. Protection des données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs est détaillé dans notre Politique de confidentialité, qui inclut également les informations relatives à l'utilisation des cookies.
5. Liens vers d'autres sites
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. BUNKAY n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de protection des données.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux désignés par le droit applicable.
7. Logiciels tiers
Les outils de développement de BUNKAY s'appuient sur le bloc de corps « brian » du projet FreeSewing (freesewing.eu), distribué sous licence MIT, pour produire un oracle de référence servant à établir les formules de construction des patrons. Le texte complet de cette licence figure dans le fichier NOTICE.md à la racine du dépôt du Site.